Règles d’utilisation dans le cadre de l’entrainement sur le terrain
Préambule
Le Moto Club est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le N° C2890
Les règles inhérentes à la pratique du sport motocyclistes édictés par la FFM doivent être respectées sur ce site. Le terrain du Moto Club est agréé par la Fédération Française de Motocyclisme
A ce titre, les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM, notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident, sont applicables. A fin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles. Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter. Le site est destiné à l’entraînement dans le cadre des pratiques suivantes :
►Motocross
►Quad cross
Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. ARTICLE 1 : Objet
Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du site de pratique de motocross et quad cross du Moto Club Cabannais dans le cadre des entraînements. ARTICLE 2 : Ouverture du terrain
Le site est accessible uniquement le premier samedi et troisième samedi de chaque mois de 10 heures à 18 heures
En semaine le site est accessible aussi le LUNDI APRES MIDI ET VENDREDI APRES MIDI de 14 h a 18 h
Le Bureau du Moto Club ou le responsable de l’entraînement peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité. Toute personne désirant accéder au site doit, au préalable :
►avoir obtenu l’autorisation du responsable.
► s’acquitter d’un droit d’entrée,
► être titulaire d’une licence en cours de validité. ARTICLE 3 : Contrôle administratif
Pour accéder au site, les pilotes devront RESERVER leur droit d’entrée. Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables. Au cours de cette vérification les pilotes doivent présenter :
►leur licence FFM de la saison en cours. ARTICLE 4 : Encadrement
Aucun pilote n’est autorisé à rouler seul sur la piste. Un licencié titulaire d’une qualification fédérale d’officiel ou toute personne licenciée titulaire d’un brevet fédéral ou d’état option motocyclisme doit être présent sur le site afin de veiller au respect des règles. ARTICLE 5 : Sécurité des pilotes
Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les pilotes doivent, lorsqu’ils circulent en dehors des limites de la piste,
►rouler à allure très modérée,
►éviter toute manœuvre dangereuse. "Wheeling accélérations dérapage "
►INTERDICTION FORMELLE DE COUPER LA PISTE.
►IL VA DE SOI QUE TOUTE PERSONNE QUI CIRCULE DANS L'ENCEINTE DU SITE "PADDOCK ET PISTE" EST POSSESSEUR D'UNE LICENCE FFM A JOUR. Il est interdit aux pilotes de SORTIR DU SITE ET CIRCULER sur la voie publique avec des machines non homologuées et / ou s’ils ne possèdent pas le permis adéquat. ARTICLE 6 : Sécurité des accompagnateurs
Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservées. Les véhicules des accompagnateurs devront être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet. IMPERATIF : Les animaux de compagnie doivent être tenus en laisse
ARTICLE 7 : Machines
Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives a la pratique du motocross ou du quad cross. ARTICLE 8 : Responsabilité du club
Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, quads, remorques, équipements, sacs ou tout objet personnel) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant toute la séance. Le Moto Club décline toute responsabilité concernant les vols ou dommages subits par les utilisateurs. ARTICLE 9 : Installations
Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites. ARTICLE 10 : Traitement des déchets
Les utilisateurs du site , en l’absence de dispositif réservé doivent emporter les déchets avec eux. ARTICLE 11 : Page Facebook et les reseaux sociaux Moto Club Cabannais
La page Facebook est dédiée à informer les utilisateurs de la piste:
sur son état,
ses ouvertures,
ses manifestations et les informations de la fédération françaises de moto. Tous les commentaires abusifs et pouvant nuire à l’intégrité et à l’image du Moto Club Cabannais sont susceptibles d’être retirés. ARTICLE 12 : Exclusion
En cas de non-respect des présentes dispositions et/ ou de toute règle édictée par la FFM, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site. Adopté par le Comité Directeur le 08 Juillet 2009
Pour tout renseignement : Monsieur Ponte Christian [email protected]
