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1. SARL TONY FORM & NUTRITION Basic Form
2. le sportif- A propos de nous
3. - Basic Form
4. A propos de nous - Conditions générales
Conditions générales
Conditions générales salle de musculation et fitness SARL TONY FORM & NUTRITION
(Basic form)
1. Contrat : contrat d’abonnement conclu entre une personne physique et SARL tony form et nutrition autorisant à utiliser les installations du club le Sportif (Basic Form) dans le cadre des forfaits décrits à l’article 3.
1.2. Membre : personne physique au nom de laquelle une carte d’adhérent sera remise suite à la souscription du Contrat.
1.3. Services Supplémentaires : services offerts en plus de la formule fitness tels qu’indiqués à l’article 12.
1.4. Cours Collectifs Live : cours collectifs avec animateurs. En attente
1.5. Cours Collectifs Virtuels : cours collectifs sur grand écran animateurs virtuel
2. Application des conditions générales
2.1. Les présentes conditions générales sont applicables au Contrat qui régit les relations contractuelles entre Tony form & nutrition, Société par actions simplifiée au capital de 4000, euros et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Quentin sous le numéro 912 268 679 R.C.S Saint Quentin et dont le siège est au 42 rue octave quincampoix 02110 bohain en vermandois (ci-après « Tony form & nutrition ») et le Membre. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve du Membre à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial.
2.2. Aucune condition particulière ou autre document ne peut, sauf acceptation explicite et écrite Basic Form, modifier les conditions générales. Toute condition contraire posée par le Membre sera donc à défaut d’acceptation expresse inopposable à le sportif, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Frais d’inscription < 20 euro
Badge d’entre facture 5 euro a l inscription ou 10 euro en cas de perte
Formule 24e90 / mois pour un engagement de 12 mois
Formule 35 euro pour 1 mois d accès
Formule 8 euro a la séance
Formule tarif couples ou deux personnes du mĂŞme foyer 39e90 / mois pour engagement de 12 mois
Formule : famille 3 personnes minimum 49e90 / mois pour un abonnement de 12 mois
Toute les formule sont reconductible après la date anniversaire de votre engagement
Formule : comité entreprise
3.1. Les abonnements seuls incluent une formule musculation, fitness qui donne un accès illimité au club où le Membre est inscrit, le club Basic form qu’aux Cours Collectifs Virtuels. Les dits abonnements n’incluent pas les Services Supplémentaires.
3.2. La période minimale d’engagement est fixée à 12 mois pour les abonnements, Au-delà de la période minimale d’engagement pour les abonnements, l’abonnement est prolongé pour une durée indéterminée avec paiements mensuels aux conditions tarifaires souscrites, sous réserve de la résiliation de l’abonnement visée au paragraphe 5. L’abonnement est reconductible de 12 mois.
3.3. Quel que soit le jour de l’inscription, toutes les périodes d’engagement débutent le premier du mois suivant le mois de l’inscription et se terminent le dernier jour du mois civil. Si le Membre souhaite commencer à s’entrainer avant le premier du mois, il sera souscrire un contrat spécifique à compter du jour où il souhaite s’entrainer jusqu’au premier du mois suivant. Avant l’entrée en vigueur du Contrat le Membre règlera la cotisation du mois au prorata temporisé.
3.4. En cas de promotion octroyant un accès gratuit au club pendant une certaine durée, le Contrat commencera à courir à compter de l’expiration de la période gratuite d’entrainement.
3.5. En cas de perte ou de vol de la carte d’adhérent, le Membre devra s’acquitter d’un montant de 10 euros pour son remplacement.
3.6. Les prix applicables sont indiqués dans le Contrat par Tony form & nutrition et correspondent aux tarifs pratiqués par le club et affichés à l’accueil au moment de l’acceptation du Contrat par le Membre.
3.7. Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants HT à laquelle est appliquée la TVA en vigueur.
3.8. SARL TONY FORM & NUTRITION Basic Form se réserve le droit de reporter sur ces prix toute nouvelle taxe et augmentation de taux de TVA dès leur entrée en vigueur.
3.9. Dans le cas où une augmentation tarifaire surviendrait lors des périodes de prolongation du Contrat, le Membre en sera informé par courrier individuel au moins deux mois avant leur prise d’effet, et celui-ci pourra mettre fin à son Contrat dans les conditions fixées à l’article 5.
3.10. Le Contrat ne peut être transféré ou cédé à quiconque. Ainsi que la BADGE d’accès
3.11. SARL TONY FORM & NUTRITION Basic Form est autorisé à fermer le club complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux et les vacances scolaires. Le Sportif s’adapte aux besoins de ses membres en matière d’activités sportives et modifie, si besoin est, temporairement ou définitivement les heures d’ouverture du club ou de certaines parties de celui-ci. Au moment de la signature du Contrat les horaires des Cours Collectifs Virtuels et les horaires d’ouverture sont indicatifs et susceptibles de modifications notamment dans les cas suivants :
- SARL TONY FORM & NUTRITION Basic Form se voit contraint de fermer brièvement le club ou une partie de celui-ci pour raison de réparations et/ou travaux d’entretien ;
- La modification consiste en une extension des heures d’ouvertures ;
- La limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote visant à les étendre mais auquel il n’est finalement pas donné suite ;
- Il ne s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire à une partie du club suite notamment à un cas de force majeure, à des travaux nécessaires dans le club, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc. et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de 4 semaines.
4. Paiements
4.1. Au jour de la signature du présent Contrat, le Membre règlera la cotisation du mois en cours au prorata des jours restant à courir et comme prévu par l’article 2.3. Pour toute inscription à partir du 24.90euro du mois, le Contrat entre officiellement en vigueur le premier de chaque mois et le paiement de la mensualité suivante pourra être exigée à partir de cette date.
4.2. En plus du montant payable au jour de l’inscription, le Membre devra s’acquitter des frais de dossiers dont le montant indiqué dans le Contrat correspond au tarif pratiqué par le club à la date d’acceptation du Contrat par le Membre et affiché à l’entrée du club.
4.3. En cas de paiements mensuels, ceux-ci sont dus au plus t**d le premier jour de chaque mois. Par conséquence le prélèvement bancaire pourra avoir lieu quelques jours avant dans le cas de jours fériés pour assurer que le paiement soit effectivement réalisé le premier jour de chaque mois.
5. Résiliation
5.1. En cas de souscription d’un Contrat , le Contrat ne pourra pas être résilié avant la fin de la période minimale d’engagement convenue, sauf en cas d’accident (sur justificatif d’inaptitude définitive à la pratique du sport) ou de déménagement dans un rayon de 30 km ou plus du club où le Membre s’est initialement inscrit (sur justificatif de nouveau domicile ou de mutation). La résiliation prendra effet à la réception des justificatifs demandés.
5.2. Le Membre peut résilier le Contrat par courrier électronique adressé au service clientèle au plus tôt à la fin de la période minimale indiquée dans le Contrat, envoyé à l’adresse suivante: Service Clientèle Résiliation : domi.marie02gmail.com. Un préavis de 30 jours qui commencera à courir le premier jour du mois suivant l’envoi du courrier électronique ou de la lettre recommandée devra être respecté. Si le Membre souhaite résilier son abonnement au terme de la période minimale d’engagement, il fera parvenir son préavis avant la fin du 11ème mois de l’année.
5.3. Lors de la souscription d’un Contrat avant l’ouverture du club, l’abonnement prend effet le jour de l’ouverture du club et non le jour de la souscription du Contrat.
6. Suspension
6.1. Le Membre peut obtenir que son abonnement soit suspendu pendant la période durant laquelle celui-ci sera empêché temporairement d’exercer toute activité sportive. Toute suspension intervenue pendant la période d’engagement déterminée ou initiale prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.
6.2. Le Membre pourra obtenir la suspension temporaire de son abonnement dans les cas suivants absence professionnelle, raison médicale et grossesse. Le Membre devra fournir les justificatifs dans un délai de 3 semaines maximum à compter de l’empêchement, lui permettant d’obtenir la suspension de son abonnement, par courrier recommandé adressé au service clientèle (Service Clientèle Suspension : domi.marie02gmail.com) ou sur validation du formulaire de demande de suspension par le responsable du club. La suspension prendra effet à partir du début de l’empêchement.
6.3. Les cotisations mensuelles ne seront pas dues lors de la période de suspension. Toute suspension ou offre commerciale (mois offerts) intervenant pendant la période d’engagement déterminée ou initiale prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.
6.4. Les dispositions de l’article 5.1. S’appliquent à toute résiliation durant la période de suspension visée par cet article.
7. Droit de rétraction
7.1. Le Contrat est souscrit à la suite d’une visite du Membre au sein du club TONY FORM & NUTRITION(Basic Form ).
8. Droits et obligations
8.1. Le Membre prend connaissance du Règlement intérieur affiché à l’accueil du club et dont le Membre reconnaît avoir pris une parfaite connaissance, et peut consulter les horaires d’ouverture du club, soit sur place, soit sur la page facebook BASIC FORM & nutrition (Basic Form). Bohain en vermandois
8.2. SARL TONY FORM & nutrition Basic Form propose au Membre durant les heures d’ouverture, de pratiquer sans limite une activité de remise en forme caractérisée par la mise à disposition d’appareils adéquats
et d’assister à des Cours Collectifs Virtuels. La liste des activités sportives et des Services Supplémentaires réservés à la clientèle ainsi que leurs tarifications est à consulter à l’accueil du club, étant entendu que ces prestations dépendent exclusivement du club où l’abonnement a été souscrit.
8.3. L’accès du Membre au club est obligatoirement soumis à la présentation par le Membre du badge d’adhérent, au respect des consignes de sécurité et d’hygiène et au respect du règlement intérieur.
8.4. Sont considérés comme étant une faute pouvant entrainer l’exclusion du Membre ainsi que la résiliation de son abonnement pour tous le club sans préavis ni indemnité les faits suivants:
- la cession ou le prêt de la carte d'adhérent Basic Form en dehors des cas mentionnés à l’article 3.10 ;
- le non-respect du règlement intérieur ;
- l’utilisation des appareils et installations mis à disposition en violation des dispositions du règlement intérieur, des instructions et des consignes d’hygiène et de sécurité du personnel ;
- la pratique dans le club d’un commerce de quelque nature et sous quelque forme que ce soit ;
- l’encadrement dans le club, en tant que simple Membre, de l’entraînement physique des autres membres ;
- un comportement compromettant la sécurité et l’hygiène dans le club ;
- la réinscription malgré une résiliation de l’abonnement pour une des raisons ci-dessus indiquées ;
8.5. En cas d’exclusion comme indiqué dans l’article précédent, le délai d’opposition pour le Membre est de 14 jours à compter de la notification de l’exclusion.
8.6. Le Membre certifie à Basic Form avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé.
8.7. Le Membre bénéficie du Contrat d’assurance responsabilité civile Tony form & nutrition qu’ils pourront consulter à l’accueil.
8.8. Tout mineur âgé de moins de seize ans ne pourra pas devenir un membre du Sportif (Basic Form).
8.9. Tout mineur âgé de seize à dix-huit ans ne pourra pas devenir un membre du Sportif basic Forme sans fournir une autorisation parentale.
9. Assurances et responsabilité
9.1. Conformément aux dispositions de l’article 37 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, TONY FORM & NUTRITION (Basic Form) a souscrit auprès d’une compagnie notoirement solvable un Contrat d’assurance de responsabilité civile garantissant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber.
9.2. Conformément à l’article L.321-4 Code du sport, le Membre est informé de l’intérêt à souscrire un Contrat d’assurance couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive pourrait l’exposer.
9.3. Le Membre est personnellement responsable de ses effets personnels et des conséquences d’un comportement contraire aux bonnes mœurs et règles de savoir-vivre.
9.4. (Basic Form) invite le Membre à n’apporter au club aucun objet de valeur et l’incite à souscrire une assurance personnelle à cet effet.
9.5. La responsabilité le Sportif à l’égard de ses abonnés ou de tout tiers est limitée aux dommages directs issus directement d’une violation du Contrat de la part du SARL TONY FORM & NUTRITION.
10. Données personnelles
10.1. Les changements concernant la situation personnelle du Membre comme son adresse ou ses coordonnées bancaires doivent être communiqués directement au club TONY FORM & NUTRITION par e-mail à l’adresse Service Clientèle Changement situation : [email protected] . Si ces changements ne sont pas communiqués dans un délai raisonnable et si de ce fait SARL TONY FORM & NUTRITION devait engager des frais pour mettre à jour les dites coordonnées, le SARL TONY FORM & NUTRITION imputera ces frais au Membre.
10.2. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés le Membre peut demander à Le Sportif la communication des données à caractère personnel le concernant. Il peut exiger que ces coordonnées soient, selon les cas rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées, tony form & nutrition pouvant exercer son droit d’opposition.
11. Entraînement personnel
11.1. Dans le club tony form & nutrition Basic Form, est le dirigent
12. Services supplémentaires
12.1. Les Services Supplémentaires peuvent différer selon le club Basic Form. Les informations actuelles peuvent être consultées sur le site le SARL TONY FORM & NUTRITION (Basic Form) de Bohain en vermandois ou peuvent être obtenues à l’accueil du club basic Form.
12.2. Le Membre peut souscrire à un Service Supplémentaire dès le premier jour du mois civil suivant la date de réception par tony form & nutrition de l’inscription pour ledit Service Supplémentaire, sauf exception visée à l’article expressément au Contrat.
12.3. La résiliation des Services Supplémentaires signifie la fin (du droit d’utilisation) d’un Service Supplémentaire. La résiliation peut être effectuée de la même façon que l’inscription. La résiliation a lieu soit en même temps que l’annulation du Contrat, soit par une annulation indépendante du Contrat avec un préavis d’un mois.
12.4. Dans le cas des Cours Collectifs Live avec animateur, le Membre a le droit d’utiliser les infrastructures de ces cours pendant les heures d’ouverture (Basic Form)
12.5. Les Cours Collectifs Live avec animateur, sont limités à un nombre de participants notamment pour des raisons de sécurité et le Sportif ne garantit pas au Membre l’accès systématique aux cours collectifs.
12.6. La réservation des Cours Collectifs Live avec animateur ne peut être effectuée que dans le club le Sportif concerné, comme indiqué, ou si possible, sur le site Web tony form & nutrition. (Basic Form)
12.7. Les infrastructures et les horaires des Cours Collectifs Live avec l animateur varient selon les différentes. Informations mises à jour peuvent être obtenues auprès du club concerné.
13. Règlement intérieur le tony form & nutrition (Basic Form)
13.1. Le Membre est informé que tony form & nutrition a établi un règlement intérieur disponible sur le lequel règlement peut au besoin être consulté au comptoir du club (Basic Form)
13.2. Tony form & nutrition(Basic Form) peut à tout moment refuser l’accès au club aux personnes dont le comportement est contraire au règlement intérieur.
14. Dispositions finales
14.1. Le Membre du club tony form & nutrition. (Basic Form) ne peuvent modifier leurs accords que par écrit sous réserve des exceptions telles qu’énoncées dans le Contrat.
14.2. Si l’une des dispositions précédentes est invalidée ou est réputée nulle, les autres dispositions resteront applicables.
14.3. Conformément aux dispositions de l’article 46 du Code de procédure civile, les litiges qui viendraient à naître en rapport avec le Contrat seront soumis, au choix du demandeur, au tribunal du lieu où demeure le défendeur ou au tribunal du lieu de l’exécution du Contrat. Pages
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• Prix 318.80 euros pour l’abonnement d’un an frais ccompris
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• Pays Bohain en vermandois 02110
Autres
• Heures d'ouverture 6h00 à 22h00 sauf dimanche fermeture a 13h00
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• 14 jours de droit de rétractation
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